Charte des usagers de La Fabrique
Introduction
La présente charte des usagers de La Fabrique s'applique à toute activité effectuée dans le cadre de l'association La Fabrique, inscrite au Registre des Associations du Tribunal d’Instance de Strasbourg Vol. 92 Folio 130.
La charte des usagers de La Fabrique a pour but de compléter les statuts et le règlement intérieur de l'association sans modifier ou altérer leur contenu. En cas de discordance, c’est la disposition prévue dans les statuts ou le règlement intérieur qui sera retenue.
La charte des usagers de La Fabrique à jour est affichée dans les locaux de la Fabrique.
Usagers et fonctions
Membre
Un membre est un adhérent de La Fabrique à jour de sa cotisation à l'association La Fabrique. À l’exception d’événements ponctuels particuliers, l’accès aux locaux et aux activités proposées par La Fabrique est exclusivement réservé aux adhérents de l’association.
L’adhésion donne le droit de vote à l’assemblée générale.
L’adhésion est nominative et non cessible, des éléments prouvant l’identité de l’adhérent pourront être exigés.
Membre Actif
Les activités de La Fabrique sont portées par une équipe bénévole. Les membres sont vivement encouragés à prendre part à la vie de l’association et à s’y investir.
Le statut de “membre actif” peut être donné par le conseil d'administration de La Fabrique aux membres qui s’investissent régulièrement. Cette qualité, conformément aux statuts, donne accès à des droits particuliers.
Les membres actifs ont également accès aux ateliers à titre gratuit durant des créneaux horaires spécifiques qui leur sont réservés.
Référent / Clé2fab
Un référent est un membre mandaté par l’association pour encadrer une session d’ouverture. Il est responsable du bon déroulement des activités.
Il a pour fonctions :
- d'ouvrir et fermer le local de La Fabrique ;
- d'accueillir les adhérents et le public, et noter leur présence ;
- de contrôler les autorisations d'accès aux machines et services proposés par La Fabrique ;
- d'encadrer les activités des usagers (utilisation des équipements, respect des consignes de sécurité, du règlement intérieur et de la présente charte...)
- d'encaisser les paiements des usagers ;
- de tenir le carnet de bord et de rapporter les faits marquants de la session ;
- gérer l’évacuation en cas de déclenchement de l’alarme.
Les référents peuvent à tout moment prendre des mesures de sanction envers un membre pour comportement irrespectueux et/ou dangereux. Ces sanctions peuvent aller jusqu’à l’exclusion du membre de la session et le retrait momentané de ses droits d’accès aux locaux de La Fabrique. Les référents peuvent également en cas de problème grave interrompre la session et demander aux membres présents de quitter les lieux.
Règles de fonctionnement
Mise à disposition de moyens
La Fabrique met à la disposition de ses membres des moyens matériels (espace, équipements) et humains (cours, conseils, bénévoles...). Ces moyens ont pour but de permettre aux membres de réaliser leurs projets les plus variés possibles.
En revanche, “La Fabrique ne fabrique pas.” : il n’est pas possible de demander à ce que l’association effectue une réalisation, c’est au membre d’utiliser les moyens disponibles pour le faire.
Horaires et tarifs
- Les horaires et tarifs sont affichés à l’entrée et sur le site internet.
- Les horaires doivent être respectés. La fin des sessions est annoncée en avance de sorte que les adhérents aient le temps de régler leurs dépenses et de ranger et nettoyer leur poste de travail.
- Les tarifs sont non négociables. Les cotisations, abonnements, tickets, matériaux, consommables et autres services ne sont enregistrés que lorsque le paiement est acquitté. La Fabrique ne fait pas crédit.
Nature des réalisations
La Fabrique accepte les réalisations de toutes sortes. La Fabrique accepte que les activités de ses adhérents soient à but lucratif ou commercial. Il est toutefois de la responsabilité de l’adhérent de s’assurer que son activité ne présente pas de danger pour les personnes et le matériel, et n’est pas illégale. Le membre peut demander conseil à La Fabrique, qui répondra dans la mesure de ses possibilités.
L’association se réserve le droit d’interdire toute réalisation qu’elle juge dangereuse ou illégale.
L’accès aux locaux
L’adhérent se présente au référent/clé2fab dès son arrivée dans les locaux.
- Le hall (zone de convivialité, buvette, toilettes …) est accessible à tout membre de l’association.
- Les espaces d’ateliers sont accessibles uniquement aux adhérents ayant un abonnement à jour ou un ticket.
- Les espaces de stockage ne sont accessibles qu’aux référents et, exceptionnellement, aux membres accompagnés d’un référent.
L’accès aux machines
L'utilisation d'un équipement peut nécessiter une habilitation. Elle peut être donnée après une formation initiale obligatoire et/ou suite à une évaluation des aptitudes. L’association se réserve le droit de refuser l’accès à certains équipements aux adhérents qu’elle ne juge pas aptes.
Toute anomalie perçue en début ou en cours d'usage de la machine doit être signalée immédiatement au référent afin qu'il puisse prendre les mesures nécessaires (documentation dans le journal de bord de la machine, voire interruption de service).
En cas de négligence avérée, une participation financière pourra être demandée à l’adhérent pour la réparation / remise en état / remplacement de l’outil ou de la machine endommagée.
Sécurité
L’association peut prêter certains équipements de protection individuels (stock limité), l’acquisition d’autres équipements étant à la charge des membres.
Tout incident doit être consigné dans le carnet de bord.
La Fabrique se réserve le droit de sanctionner (avertissement, interdiction, exclusion…) les membres ne respectant pas les consignes de sécurité ou ayant des comportements qu’elle juge dangereux. Le Référent a toute autorité sur ce sujet durant la session qu’il encadre et doit en référer au conseil d’administration de La Fabrique.
L’adhérent doit prêter attention à porter une tenue adéquate pour travailler en atelier : vêtements près du corps, chaussures fermées, cheveux attachés, etc
Règles de vie collective
Les activités sont encadrées par au moins un référent à qui il convient de se présenter dès son arrivée.
Comportement
- Les membres, visiteurs ou invités de La Fabrique s’engagent à respecter la présente charte, le matériel et les personnes présentes, dans un esprit d'ouverture et de partage.
- L’entretien et la propreté des espaces communs (toilettes, cuisine…) est de la responsabilité de chacun. Chaque membre doit veiller à ranger et nettoyer après utilisation.
- L’espace et les moyens sont partagés, chacun doit veiller à ne pas les monopoliser.
- Les locaux de La Fabrique sont non-fumeur.
- La consommation d’alcool est interdite durant les sessions.
L'atelier et les machines
Il est nécessaire de :
- Remettre les outils à leur place lorsqu'on a fini de les utiliser.
- Rendre les machines opérationnelles après utilisation (ex: dépoussiérer la machine).
- Nettoyer l'atelier : ranger les outils et passer un coup de balai en fin de session.
- Respecter les solutions de stockage proposées par La Fabrique (contenants et lieux dédiés).
- Signaler tout problème constaté sur une machine à un responsable.
Les matériaux et consommables
- Les matières et consommables ont un coût. Si besoin, merci de vous adresser au référent.
- Penser à vérifier l’adéquation des matériaux avec chaque machine.
Assurances et Responsabilités
- L’assurance de La Fabrique couvre ses adhérents par rapport aux risques liés au bâtiment.
- L'association encourage ses adhérents à vérifier qu'ils disposent d’une assurance responsabilité civile en cas de dommages portés aux biens de l’association ou aux personnes.
- L'association encourage ses adhérents à vérifier qu'ils sont à jour de vaccination, en particulier contre le tétanos.
L'adhérent déclare avoir pris connaissance de cette charte, en avoir une parfaite compréhension et s'engage à la respecter.
La version précédente de cette charte est validée par le conseil d’administration de l'association et soumise à l'assemblée générale de La Fabrique du 16 mars 2016. Cette version est en cours de validation.